Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLACK L
M. BATAILLE Judicaël Christopher

Numéro de dépôt :
3934070
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BLACK L de BATAILLE Judicaël Christopher

Présentation de la marque BLACK L

Déposée le 13 juillet 2012 par monsieur BATAILLE Judicaël Christopher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK L »

Le déposant est monsieur BATAILLE Judicaël Christopher domicilié(e) Résidence ANOTERA, 05 Allée du midi - 94310 - ORLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BATAILLE Judicaël Christopher domicilié(e) Résidence ANOTERA, 05 Allée du midi - 94310 - ORLY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

BATAILLE Judicaël Christopher a également déposé les autres marques suivantes : DJUDI


M. BATAILLE Judicaël Christopher - Résidence ANOTERA, 05 Allée du midi - 94310 - ORLY - France


M. BATAILLE Judicaël Christopher - Résidence ANOTERA, 05 Allée du midi - 94310 - ORLY - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 23 avril 2013 - Rejet total n°599610 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles.