Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BLACK L
Numéro de dépôt :
3934070
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BLACK L
Déposée le 13 juillet 2012 par monsieur BATAILLE Judicaël Christopher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK L »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATAILLE Judicaël Christopher a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 23 avril 2013 - Rejet total n°599610 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23